POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Dernière mise à jour : 26 Février 2026

1. DÉFINITIONS

Les termes assortis d’une majuscule renvoient aux définitions suivantes :

La « Prestataire » ou « nous » désigne Madame Amélie-Rose Boudjema exerçant comme entreprise individuelle, numéro SIREN 988 634 028, n° TVA FR26988634028, dont le siège est situé 235 Route de la Combe, 69270 CAILLOUX-SUR-FONTAINES.

Le « Site » désigne le(s) site(s) internet accessible(s) à partir du lien URL https://amelierose-illustration.com/ et leurs éventuels sous-sites permettant d’accéder à un espace de consultation de contenus, portfolio, formulaire de contact ou espace réservé aux clients, fournis par la Prestataire.

« Vous » désigne les personnes concernées par les traitements effectués sur le Site (utilisateurs, prospects, clients…).

La « Politique » désigne la présente politique de confidentialité.

Une « Donnée » correspond à toute information sur une personne physique identifiée ou identifiable (la « personne concernée »), directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant (nom, numéro d’identification, données de localisation, identifiant en ligne…) ou à un ou plusieurs éléments propres à son identité.

Un « Traitement » correspond à toute opération appliquée à des Données (collecte, enregistrement, organisation, conservation, adaptation, communication par transmission, diffusion, effacement…).

Un « Responsable de traitement » est celui qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement. Un « sous-traitant » est celui qui traite des Données pour le compte du responsable du traitement. Sur le Site, sauf mention contraire, nous sommes responsables de traitement des Données.

Un « Destinataire » est la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données personnelles, qu’il s’agisse ou non d’un tiers.

La « Réglementation » désigne le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (‘’RGPD’’) ; la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ; les règles applicables en matière de prospection commerciale prévues par le Code des postes et des télécommunications ; et plus généralement toutes les lois et règlements applicables aux traitements de données que nous réalisons dans le cadre de notre activité d’artiste et de communication professionnelle.

Un « Destinataire » est la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données personnelles, qu’il s’agisse ou non d’un tiers.

2. SITE VITRINE ET PROSPECTION COMMERCIALE

Le Site présente les activités de la Prestataire, notamment ses prestations d’illustration en direct lors d’événements professionnels (événements d’entreprise, lancements, soirées corporate),  privés (mariages, célébrations), ainsi que ses créations artistiques personnalisées.

Le Site comprend divers formulaires (contact, demande de devis, prise de rendez-vous, inscription éventuelle à une newsletter).

En complétant les formulaires et en communiquant avec nous via le Site, vous nous transmettez les catégories d’informations suivantes :

Données d’identité : civilité/genre ; nom ; prénom.
La date de naissance n’est pas collectée sauf communication volontaire de votre part dans le cadre d’un événement spécifique.

Données de contact et correspondances : adresse email ; numéro de téléphone ; adresse postale (notamment lieu de l’événement) ; contenu des échanges ; informations relatives à l’événement (date, lieu, type d’événement, nombre d’invités, contraintes techniques).

Données relatives aux prestations artistiques : éléments nécessaires à la personnalisation des illustrations (noms des mariés, identité visuelle d’une entreprise, thématique d’événement, listes d’invités transmises par l’organisateur le cas échéant).

Données des avis et contributions : pseudonyme, date de l’avis, contenu de l’avis, prestation concernée ; la Prestataire peut également republier des avis librement accessibles au public sur des plateformes ou réseaux sociaux.

Données collectées dans le cadre de l’exercice des droits RGPD.

Conformément à notre intérêt légitime, et le cas échéant lorsque cela est nécessaire à l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande ou d’un contrat, nous réalisons des traitements sur les Données susvisées pour les finalités suivantes:

• Présentation des produits et services de la Prestataire;
• Gestion, traitement et suivi des demandes de contact et de devis ;
• Organisation et exécution des prestations artistiques ;
• Gestion de la relation avec les prospects et clients ;
• Gestion des avis et témoignages ;
• Prospection commerciale relative aux prestations artistiques.
• Gestion, traitement et suivi des demandes et des échanges avec la Prestataire;
• Gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus de la Prestataire;

Les données utilisées à des fins de gestion de la prospection commerciale sont conservées au maximum pendant trois ans à compter du dernier contact actif émanant du prospect ou client, et avant en cas de retrait de votre consentement à recevoir des messages de notre part. Les Données des avis et contributions sont conservées pendant la durée d’accès au public de l’avis sur le Site.

Conformément à nos obligations légales, les données d’identité et de contact feront également l’objet de Traitement pour les finalités suivantes:

• Actualisation de ses fichiers de prospection par l’organisme en charge de la gestion de la liste d’opposition au démarchage téléphonique, en application des dispositions du code de la consommation
• Gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition, et plus généralement des droits décrits dans la Politique.

3. PRESTATIONS SUR DEVIS ET EXÉCUTION CONTRACTUELLE

Le Site permet de solliciter des prestations artistiques personnalisées, principalement sur devis.

Dans ce cadre, la Prestataire est amenée à traiter les Données suivantes :

Données d’identité et de contact ;

Données relatives à la relation contractuelle :
échanges précontractuels, devis, commandes, contrats, correspondances, modalités techniques de la prestation, éléments nécessaires à la réalisation des créations ;

Données de facturation et transactionnelles :
date de la transaction, montant, moyen de paiement, coordonnées de facturation.

Ces informations sont nécessaires :

• À l’établissement des devis et contrats ;
• À l’exécution des prestations artistiques ;
• À la gestion administrative et comptable ;
• À l’émission des factures ;
• À la gestion des éventuels impayés ou contentieux.

Paiement sécurisé

Lorsque des paiements sont effectués, ils sont réalisés tels qu’indiqués dans les conditions générales de vente via virement bancaire, ou paiement sécurisés. La Prestataire ne conserve à aucun moment les coordonnées bancaires complètes.

Durées de conservation. Les données personnelles que nous traitons sont conservées pendant les durées présentées dans le tableau ci-dessous.

Données concernées	Durée de conservation
Données traitées à des fins de prospection commerciale	3 ans à compter du dernier comportement actif du prospect ou de la collecte des Données
Données nécessaires au traitement de votre commande et à la gestion des relations contractuelles et commerciales	3 ans à compter du dernier comportement actif du client ou à défaut, à compter de la fin de la relation contractuelle. Pour les pièces comptables (bons de commande, bons de livraison, factures client) : 10 ans à compter de la clôture de l’exercice
Contrats de commande portant sur un montant inférieur à 120,00 euros	5 ans à compter de la conclusion du contrat.
Contrats de commande portant sur un montant supérieur à 120,00 euros	10 ans à compter de la date de la livraison ou de la prestation de service.
Coordonnées bancaires : en cas de paiement unique	13 mois pour les cartes de paiement à débit immédiat et 15 mois pour les cartes de paiement à débit différé à compter de la date de débit (aux fins de réponse à une éventuelle contestation)
Coordonnées bancaires : en cas de souscription d’un abonnement avec tacite reconduction	13 mois pour les cartes de paiement à débit immédiat et 15 mois pour les cartes de paiement à débit différé à compter de la date de débit de la dernière échéance de paiement, survenant au terme de l’abonnement (aux fins de réponse à une éventuelle contestation)

4. DURÉES DE CONSERVATION

Engagements. Des moyens de suppression effective des Données sont mis en place dès lors que la durée de conservation ou d’archivage nécessaire à l’accomplissement des finalités déterminées ou imposées est atteinte, notamment après suppression de votre compte auprès de la Prestataire ou au terme du contrat avec la Prestataire. 

Minimisation. En tout état de cause, les Données faisant l’objet d’un Traitement ne sont pas conservées au-delà du temps nécessaire à l’exécution des obligations définies lors de la conclusion du contrat, ou posées par la législation en vigueur. Au-delà, elles pourront être anonymisées et conservées à des fins statistiques, notamment sous une forme agrégée.

Contentieux. De même, nous pouvons archiver les informations démontrant l’exécution de nos obligations contractuelles jusqu’à l’expiration des délais de prescription / forclusion applicables aux actions en justices, et ce pour la bonne défense de nos intérêts devant les juridictions en cas de contentieux ultérieur. Cela concerne notamment mais non exclusivement les durées prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation.

5. RÉSEAUX SOCIAUX ET COMMUNICATION ARTISTIQUE

La Prestataire utilise notamment les réseaux sociaux à des fins de communication et de promotion de son activité artistique (notamment Instagram, Pinterest ou autres réseaux effectivement utilisés).

Les photographies ou vidéos réalisées lors d’événements peuvent être publiées à des fins de portfolio et de promotion, sauf opposition exprimée par les personnes concernées ou stipulation contractuelle contraire.

L’usage des réseaux sociaux entraîne des traitements de données par leurs éditeurs, conformément à leurs propres politiques de confidentialité.

6. DESTINATAIRES

Engagements. Nous nous engageons à ce que tout destinataire de données présente des garanties contractuelles suffisantes et appropriées pour respecter vos droits, afin que le traitement réponde aux exigences du RGPD lorsque ce règlement s’applique (notamment en matière de sous-traitance). Sur la base de nos obligations légales, vos Données pourront être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente.

Les informations que vous nous communiquez sont à usage interne par les personnes habilitées, elles sont strictement confidentielles et ne peuvent être divulguées à des tiers, sauf dans les conditions prévues par la Réglementation en cas d’accord exprès ou si vous avez décidé de les rendre publiques.

Outre les mentions déjà prévues, peuvent être destinataires des données :

• Prestataires techniques (hébergeur du site, maintenance) ;
• Prestataires comptables ;
• Prestataires intervenant dans le cadre des événements (imprimeurs, laboratoires photo, partenaires techniques), uniquement lorsque cela est nécessaire à l’exécution de la prestation.

Les données ne sont en aucun cas vendues à des tiers.

7. SÉCURITÉ INFORMATIQUE

Engagements. Nous nous engageons à mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées grâce à des moyens de sécurisation physiques et logistiques pour limiter les risques d’accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d’altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous concernant.

Avertissements. Nous vous invitons à rester prudent(e) sur ce que vous décidez de rendre public sur internet. En ce qui concerne les données personnelles y compris relevant de votre vie privée ou sensibles rendues publiques à votre initiative ou déduites via vos contributions, commentaires et prises de position de quelque nature que ce soit sur le Site, ou encore les réseaux sociaux sur des groupes et/ou conversations avec d’autres utilisateurs du Site.

Protocole Https. L’adresse URL du Site est accompagnée d’un cadenas fermé ou une clé apparaît en bas à droite de votre navigateur signalant l’existence du protocole de sécurité Https, applicable au stockage des données notamment. Cela signifie que vous êtes dans une zone de navigation sécurisée, notamment lorsque votre numéro de carte bancaire vous est demandé.

Violation de données. Dans l’éventualité où un évènement entraînant la réalisation des risques de modification, de disparition ou d’accès non autorisé aux Données, nous nous engageons à :

• Examiner les causes de l’incident ;
• Prendre les mesures nécessaires pour limiter les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident ;
• Notifier l’incident à l’autorité compétente et/ou aux personnes concernées dans les plus brefs délais lorsque cela répond à une exigence légale.

En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de cet incident.

8. EXERCICE DE VOS DROITS

Pour toute demande d’exercice des droits susvisés ou pour plus d’informations, vous pouvez contacter la Prestataire à l’adresse : amelierose.boudjema@gmail.comou par voie postale à l’adresse du siège de la Prestataire indiqué en-tête.

Conformément à la Réglementation, vous disposez des droits suivants sur vos Données:

• Droit d’accès à vos Données, incluant le droit d’en demander copie, et aux informations fournies dans la présente politique de confidentialité (art. 15 RGPD). Lorsque la base légale du traitement de données est notre intérêt légitime, vous avez la possibilité de demander les informations relatives à la mise en balance que nous avons effectuée entre les intérêts de nos clients et ceux de la Prestataire préalablement à ce traitement.
• Droit de rectification (art. 16 RGPD) et de mise à jour de vos données dont nous disposons.
• Droit à l’effacement de vos Données (art. 17 RGPD) lorsque les données ne nous sont plus nécessaires, que vous avez retiré votre consentement à leur Traitement (s’il reposait sur notre consentement) ou que vous vous opposez au Traitement reposant sur notre intérêt légitime ou au traitement effectué à des fins de prospection ou à des fins de profilage lié à la prospection.
• Droit de retirer à tout moment votre consentement (art. 13-2c RGPD) pour tous les traitements de données reposant sur la base légale de votre consentement. Par ailleurs, en matière de prospection commerciale, vous avez la possibilité de vous désinscrire à tout moment de nos listes de diffusion en cliquant sur le lien de désabonnement présent dans nos communications ou en nous contactant pour ne plus recevoir de message de sollicitation.
• Droit à la limitation du Traitement, qui, sauf motif impérieux, ne pourra plus être mis en œuvre qu’avec votre accord (art.18 RGPD) lorsque :
• Vous contestez l’exactitude des données, pendant le temps nécessaire à leur vérification,
• Si le traitement de données est illicite mais que vous vous opposez à l’effacement des données et choisissez plutôt la limitation du traitement,
• Lorsque nous n’avons plus besoin des données mais qu’elles vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de vos droits en justice.
• Lorsque vous vous êtes opposé au traitement fondé sur notre intérêt légitime, pendant le temps nécessaire à la mise en balance de nos intérêts respectifs. 
• Droit à la portabilité des Données directement fournies par la personne concernée lorsqu’elles font l’objet de traitements automatisés fondés sur votre consentement ou sur un contrat (art. 20 RGPD). Ce droit signifie que vous avez la possibilité de demander la communication de ces données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine afin qu’elles soient communiquées à un autre responsable de traitement.
• Droit d’opposition (art. 21 RGPD) au traitement de vos données lorsque ce Traitement a pour base légale notre intérêt légitime.
• Droit de définir le sort de vos Données après votre mort (art. 40-1 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978) et de choisir éventuellement un tiers de confiance à qui la Prestataire devra les confier.

Vous pouvez également obtenir plus d’informations sur le site de la CNIL.

En cas de demande d’exercice, la Prestataire se réserve la possibilité de vous demander de préciser votre demande et de fournir un justificatif d’identité (qui sera conservé un an en cas d’exercice du droit d’accès ou de rectification et trois ans en cas d’exercice du droit d’opposition). Si notre réponse ne vous apporte pas une pleine satisfaction, vous bénéficiez toujours de la possibilité d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle et de protection des Données personnelles dont vous relevez (en France, la CNIL)

9. GENERALITES

Caractère obligatoire ou facultatif. Sur le Site, vous êtes informé du caractère obligatoire des réponses par la présence d’un astérisque ou tout autre type de mention. En cas de demande incomplète (par exemple : inscription ou commande en ligne, demande de renseignement etc.), la Prestataire se réserve de demander des informations complémentaires ou d’écarter par tout moyen technique la possibilité de valider le formulaire concerné.

Liens hypertextes. Le Site peut fournir des liens vers d’autres sites, applications et services que les siens, qui peuvent être exploités par des sociétés tierces. Nous ne sommes pas responsables du traitement des données personnelles effectué par ces sites tiers, ou les sites pointant vers le Site, dont l’utilisateur est invité à consulter les politiques de protection des données personnelles pour plus d’informations. La Politique est applicable uniquement aux activités de la Prestataire, qui ne pourra être tenue responsable des manquements d’un tiers à ses obligations en matière de protection des données personnelles.

Champ d’application. La Politique n’est pas exhaustive de l’ensemble des traitements et nous nous réservons la possibilité de la compléter par tout moyen.

Langue. La Politique est rédigée en français. Dans le cas où elle serait traduite en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. 

Non-renonciation. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des présentes ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des présentes qui continuent à produire leurs effets.

Modifications – Mises à jour. Nous nous réservons la possibilité de modifier la présente politique de confidentialité. Les personnes concernées seront averties lorsque cela est prévu par la réglementation applicable. La date de mise à jour est indiquée en en-tête et nous vous invitons à la consulter régulièrement.

INFORMATION SUR LES COOKIES

Présentation

Les cookies et traceurs (ci-après « cookies ») désignent les témoins de connexion et, plus généralement, tout fichier déposé lors de la consultation d’un site web, d’une application mobile, ou de l’utilisation d’un logiciel dans l’équipement terminal de l’utilisateur, ayant pour objet la lecture ou l’écriture d’informations dans cet équipement.

Les cookies nous permettent de collecter des données de consultation du Site (adresse IP, fournisseur d’accès à Internet, configuration matérielle et logicielle, type et langue du navigateur, pages consultées, durée de consultation, parcours utilisateur…). Ces informations nous aident à :

• garantir le bon fonctionnement du site et de ses fonctionnalités (portfolios, formulaire de contact, newsletter) ;
• améliorer l’expérience utilisateur et le contenu que nous proposons ;
• analyser la fréquentation et le comportement des visiteurs pour adapter nos offres d’illustration et services de live event.

Les cookies peuvent être déposés par la Prestataire ou par des sociétés tierces sans votre consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site ou à la communication en ligne, par exemple pour :

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• mémoriser le contenu d’un panier ou d’un formulaire de réservation ;
• générer des statistiques de fréquentation ;
• limiter l’accès gratuit à un échantillon de contenu (par exemple des échantillons de portfolio ou vidéos de démonstration).

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Consentement au dépôt de cookies

Vous êtes informé de la présence de cookies non strictement nécessaires par un bandeau d’information sur le Site. À l’exception des cookies indispensables au fonctionnement du site, le dépôt de cookies n’est effectué qu’avec votre accord exprès. Il pourra vous être demandé périodiquement de renouveler votre consentement afin de s’assurer qu’il reste valide.

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Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via les paramètres de votre navigateur (Firefox, Chrome, Internet Explorer, Safari, Opera, Microsoft Edge). Vous pouvez également activer l’option « Do Not Track », qui indique aux sites visités, régies publicitaires ou applications que vous ne souhaitez pas être suivi.

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• la présentation des services (illustration live, ateliers, ventes d’originaux) ;
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